Dernière modification le 30 septembre 2019.
1. En utilisant le site Internet www.nicolassarrasin.com (le «Site») ou les services fournis en relation avec le Site (le «Service»), vous vous engagez à respecter les présentes Conditions d’utilisation, car elles peuvent être modifiées par Nicolas Sarrasin («Propriétaire») de temps à autre à sa seule discrétion. Le Propriétaire affichera un avis sur le Site au moment où les présentes Conditions d’utilisation seront modifiées ou mises à jour. Il est de votre responsabilité de réviser ces Conditions d’utilisation périodiquement, et si à tout moment vous trouverez ces Conditions d’utilisation inacceptables, vous devez immédiatement quitter le Site et cesser toute utilisation du Service et du Site. VOUS ACCEPTEZ QUE PAR L’UTILISATION DU SERVICE vous déclarez que VOUS ÊTES AU MOINS ÂGÉ(E) DE 18 ANS ET QUE VOUS ÊTES légalement en mesure d’ACCEPTER LE PRÉSENT CONTRAT.
2. POLITIQUE SUR LA VIE PRIVÉE. Le Propriétaire respecte votre vie privée et vous permet de contrôler le traitement de vos informations personnelles. Une déclaration complète de la politique de confidentialité actuelle peut être consultée en cliquant sur le lien «Politique de confidentialité» au bas de la page.
3. UTILISATION DU LOGICIEL. Le Propriétaire peut rendre certains logiciels à votre disposition sur le Site. Si vous téléchargez un logiciel à partir du site, le logiciel, y compris tous les fichiers et images contenus dans ou générés par le logiciel et les données qui l’accompagnent (collectivement, le «Logiciel») sont réputés avoir été autorisés à votre utilisation par le Propriétaire pour votre usage personnel, non commercial, en usage domestique uniquement. Le Propriétaire ne transfère pas le titre ou les droits de propriété intellectuelle du Logiciel, et la Compagnie qui l’a élaboré conserve la propriété pleine et entière du Logiciel ainsi que tous les droits de propriété intellectuelle afférents. Vous ne pouvez pas vendre, redistribuer, ou reproduire le logiciel, ni décompiler, désassembler ou convertir le logiciel sous une autre forme. Tous les logos et marques déposées sont la propriété de l’entreprise ou de ses concédants de licence et vous ne pouvez les copier ou les utiliser en aucune manière.
4. CONTENU UTILISATEUR. Vous accordez au Propriétaire une licence pour utiliser les matériaux que vous publiez sur le Site ou le Service. En affichant, téléchargeant, exécutant, transmettant ou diffusant des informations ou tout autre contenu («Contenu Utilisateur») au Site ou au Service, vous accordez au Propriétaire, ses affiliés, administrateurs, dirigeants, employés, consultants, agents et représentants une licence d’utilisation du Contenu Utilisateur dans le cadre de l’exploitation du Site sur Internet et des affaires du Propriétaire, ses affiliés, administrateurs, dirigeants, employés, consultants, agents et représentants, y compris, sans limitation, le droit de copier, distribuer, transmettre, afficher publiquement, exécuter publiquement, reproduire, modifier, traduire et reformater votre Contenu Utilisateur. Vous ne serez pas indemnisé pour tout Contenu Utilisateur. Vous acceptez que le Propriétaire puisse publier ou communiquer votre nom en relation avec votre Contenu utilisateur. En publiant un Contenu utilisateur sur le Site ou le Service, vous déclarez et garantissez que vous possédez les droits sur le Contenu Utilisateur et êtes par ailleurs autorisé à afficher, distribuer, exécuter, transmettre ou distribuer ce Contenu Utilisateur.
5. RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. En accédant au Site ou en utilisant le Service, vous acceptez d’obéir à la loi et à respecter les droits de propriété intellectuelle d’autrui. Votre utilisation du Service et du Site à tout moment est soumis aux lois relatives à la propriété intellectuelle et à l’utilisation du droit d’auteur. Vous vous engagez à ne pas télécharger, afficher, exécuter, transmettre ou distribuer toute information ou contenu (collectivement «Contenu») de manière à violer les droits d’auteur d’un tiers, de marques ou d’autres droits de propriété intellectuelle ou de droits de propriété. Vous vous engagez à respecter les lois relatives à la propriété et à l’utilisation de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur, et vous serez seul responsable de toute violation de toutes les lois pertinentes et pour toute violation des droits de tiers causés par tout Contenu que vous fournissez ou transmettez ou qui est fourni ou transmis à l’aide de votre nom d’utilisateur. Le fardeau de prouver que le contenu ne viole pas les lois ou les droits des tiers n’engage que vous.
6. CONTENU INAPPROPRIÉ. Vous vous engagez à ne pas télécharger, afficher, exécuter, transmettre ou distribuer tout Contenu qui (a) est diffamatoire, obscène, pornographique, injurieux ou menaçant; (b) préconise ou encourage une conduite qui pourrait constituer une infraction pénale, donner lieu à une responsabilité civile ou autrement violer toute loi locale, étatique, nationale ou toute législation étrangère, ou (c) annonce ou sollicite des fonds ou des biens ou des services. Le Propriétaire se réserve le droit de résilier la réception, la transmission ou autre distribution de tout matériel utilisant le Service et, le cas échéant, de supprimer tout ce matériel de ses serveurs. Le Propriétaire a l’intention de coopérer pleinement avec les responsables de l’application de la loi ou des enquêteurs pour toute violation de ces Conditions d’utilisation ou de toute loi applicable.
7. VIOLATIONS ALLÉGUÉES. Le Propriétaire se réserve le droit de résilier votre utilisation du Service et/ou du Site. Afin de s’assurer que le Propriétaire offre une expérience de qualité pour vous et pour les autres utilisateurs du Site et du Service, vous consentez à ce que le Propriétaire ou ses représentants puissent accéder à votre compte et les dossiers qu’il contient, au cas par cas, pour enquêter sur les plaintes ou les allégations d’abus, la violation des droits de tiers, ou d’autres utilisations non autorisées du Site ou du Service. Le Propriétaire n’a pas l’intention de divulguer l’existence ou la survenance d’une telle enquête sauf si cela est requis par la loi, mais le Propriétaire se réserve le droit de résilier votre compte ou votre accès au Site immédiatement, avec ou sans préavis, et sans responsabilité envers vous, si le Propriétaire estime que vous avez violé les conditions d’utilisation, que vous avez fourni des informations fausses ou trompeuses, ou interféré avec l’utilisation du Site ou du Service par d’autres.
8. AUCUNE GARANTIE. LE PROPRIÉTAIRE REJETTE TOUTE GARANTIE. LE PROPRIÉTAIRE REND DISPONIBLE LE SITE «TEL QUEL», SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE. VOUS ASSUMEZ LES RISQUES DE TOUT DOMMAGE OU LA PERTE DE L’UTILISATION OU L’INCAPACITÉ D’UTILISER LE SITE OU LE SERVICE. DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI, LE PROPRIÉTAIRE REJETTE TOUTE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, CONCERNANT LE SITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER OU D’ABSENCE DE CONTREFAÇON. LE PROPRIÉTAIRE NE GARANTIT PAS QUE LE SITE OU LE SERVICE RÉPONDRA À VOS BESOINS OU QUE LE FONCTIONNEMENT DU SITE OU DU SERVICE SE FERA SANS INTERRUPTION OU SANS ERREUR.
9. LIMITE DE RESPONSABILITÉ. LA RESPONSABILITÉ DU PROPRIÉTAIRE ENVERS VOUS EST LIMITÉE. DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS LE PROPRIÉTAIRE NE SERA RESPONSABLE DES DOMMAGES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES DOMMAGES SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU INDIRECTS, LA PERTE DE PROFITS OU LES PERTES DE DONNÉES, QUELLE QUE SOIT LA PRÉVISIBILITÉ DE CES DOMMAGES) PROVENANT DE OU EN RELATION AVEC VOTRE UTILISATION DU SITE OU D’AUTRES MATÉRIAUX OU SERVICES FOURNIS PAR LE PROPRIÉTAIRE. Cette limitation s’applique indépendamment du fait que les dommages résultent d’une rupture de contrat, d’un délit ou de toute autre théorie juridique ou forme d’action. De plus, le contenu de ce site est fourni dans un but purement informatif. L’auteur de ce site N’EST PAS psychologue ni psychothérapeute et les contenus de psychologie et de développement personnel de ce site ne visent en rien à remplacer, ni n’équivalent à la consultation de professionnels accrédités du domaine tels que les psychologues et les psychiatres. Tous les contenus gratuits ou payants présentés ne visent pas non plus à former à faire de le psychothérapie (pour devenir psychothérapeute). Tous les contenus fournis sont basés sur certaines sources (références et personnes consultées) et sur l’expérience personnelle de l’auteur. Vous devriez toujours requérir l’avis de professionnels reconnus et accrédités de la santé et de la psychologie avant de prendre action sur la base du contenu du site NicolasSarrasin.com. Indépendamment du contenu de ce site, les personnes qui le consultent sont conseillées de faire leurs propres recherches et de consulter des professionnels reconnus s’il vient le temps de prendre des décisions concernant leur santé physique et mentale ou d’autres sphères importantes de leur vie. En consultant tous les contenus du site NicolasSarrasin.com, vous acceptez le fait que ni son auteur ni ses collaborateurs ni sa compagnie ne sont responsables du succès ou de l’échec de vos décisions ni de vos actions en relation à quelque information présentée dans ce site.
10. SITES AFFILIÉS. Le Propriétaire n’a aucun contrôle et aucune responsabilité pour tout site Internet tiers ni leur contenu. Le Propriétaire travaille avec un certain nombre de partenaires et affiliés dont les sites Internet peuvent être liés au Site. Parce que ni le Propriétaire ni le site n’a de contrôle sur le contenu et l’exécution de ces sites partenaires et affiliés, le Propriétaire n’offre aucune garantie quant à l’exactitude, l’actualité, le contenu ou la qualité des informations fournies par ces sites, et le Propriétaire n’assume aucune responsabilité pour les contenus répréhensibles, inexacts, trompeurs ou illicites qui peuvent se trouver sur ces sites. De même, de temps à autre dans le cadre de votre utilisation du Site, vous pouvez avoir accès à des éléments de contenu (y compris, mais sans s’y limiter, aux sites Web) qui sont détenus par des tiers. Vous reconnaissez et acceptez que le Propriétaire ne donne aucune garantie et n’assume aucune responsabilité quant à l’exactitude, l’actualité, le contenu ou la qualité de ce contenu des tiers, et que, sauf disposition contraire expresse, les présentes Conditions d’utilisation régissent votre utilisation de tout les contenus tiers (comme, mais sans s’y limiter, les sites, les logiciels et les livres).
11. UTILISATIONS INTERDITES. Le Propriétaire impose certaines restrictions concernant votre utilisation autorisée du Site et du Service. Il vous est interdit de violer ou de tenter de violer toutes les caractéristiques de sécurité du Site ou du Service, y compris, mais sans s’y limiter, (a) en accédant à du contenu ou à des données que ne vous sont pas destinés, ou en vous connectant à un serveur ou à un compte auquel vous n’êtes pas autorisé à accéder; (b) en tentant de sonder, scanner ou tester la vulnérabilité du Service, du Site ou de tout système ou réseau associé, ou d’enfreindre les mesures de sécurité ou d’authentification sans autorisation appropriée; (c) d’interférer ou tenter d’interférer avec le service pour tout utilisateur, hôte ou réseau, y compris, et sans s’y limiter, au moyen d’un virus, de la surcharge des serveurs ou autre moyen comme le “flooding”, le “spamming”, le “e-mail bombing” ou le “crashing”; (d) d’utiliser le Site ou le Service pour envoyer des e-mails non sollicités; (e) ou de nuire au Site ou au Service par tout autre moyen actuel à inventé dans les années futures. Toute violation de système ou du réseau du Site peut engager votre responsabilité civile et/ou pénale.
12. INDEMNISATION. Vous acceptez d’indemniser le Propriétaire pour certains de vos actes et omissions. Vous acceptez d’indemniser, défendre et protéger le Propriétaire, ses affiliés, administrateurs, dirigeants, employés, consultants, agents et représentants de toutes les réclamations de tiers, les pertes, responsabilités, dommages, et/ou les coûts (y compris les honoraires raisonnables d’avocat et frais afférents) découlant de votre accès ou de l’utilisation du Site qui violeraient ces Conditions d’Utilisation, ou découlant de la violation par tout autre utilisateur de votre compte, de toute propriété intellectuelle ou tout autre droit de toute personne ou entité. Le Propriétaire vous avisera promptement de toute réclamation, perte, responsabilité, ou demande, et vous fournira une assistance raisonnable, à vos frais, dans la défense de toute réclamation, perte, responsabilité, dommages ou frais.
13. LOI APPLICABLE. Ces Conditions d’utilisation seront interprétées conformément et régies par les lois du Canada et de la province de Québec. Vous consentez irrévocablement à la compétence exclusive des tribunaux de la ville de Montréal, du Québec et du Canada, dans tout différend découlant de, ou liés à, l’utilisation du Site ou du Service.
14. AUTONOMIE; RENONCIATION. Si, pour une quelconque raison, un tribunal compétent décrète que toute modalité ou condition dans ces conditions d’utilisation est inapplicable, tous les autres termes et conditions demeurent inchangés et en vigueur et de plein effet. Aucune renonciation à toute violation d’une disposition de ces Conditions d’utilisation ne constitue une renonciation à toute violation préalable, concurrente ou subséquente de la même ou de toute autre disposition des présentes, et la renonciation ne peut être efficace que si faite par écrit et signée par une personne autorisée représentant la partie qui renonce.
15. AUCUNE LICENCE. Aucune information contenue sur le Site ne doit être interprétée comme accordant une licence à utiliser les marques de commerce, les marques de service ou les logos détenus par le Propriétaire ou par une tierce partie.
16. QUÉBEC UNIQUEMENT. Le Site est contrôlé et exploité par le Propriétaire à partir de ses bureaux dans la province de Québec, Canada. Le Propriétaire ne fait aucune représentation à l’effet que les contenus ou les services auxquels vous avez eu accès sur le Site sont disponibles ou appropriés pour une utilisation dans d’autres endroits du monde.
17. MODIFICATIONS. Le Propriétaire peut, à sa seule discrétion et sans préavis, (a) réviser les présentes Conditions d’utilisation; (b) modifier le Site et/ou le Service, et (c) fermer le Site et/ou le Service à tout moment. Le Propriétaire doit afficher toute révision de ces conditions d’utilisation du Site, et la révision sera effective immédiatement après cette annonce. Vous acceptez de consulter régulièrement ces Conditions d’utilisation et d’autres politiques présentées sur le Site pour être au courant de toutes les révisions. Vous acceptez que, en continuant à utiliser ou en accédant au Site après l’avis d’une révision, vous demeurerez lié par une telle révision.
18. CONSEILS FINANCIERS. Il peut arriver que certains contenus du Site offrent des conseils relativement aux finances personnelles et à l’investissement. Ces informations sont fournies à titre éducatif seulement et ne peuvent en aucun cas remplacer les conseils fournis par les professionnels du domaine financier. En aucun cas, les conseils financiers de ce Site ne peuvent être utilisés en lieu et place de services professionnels encadrés par l’Autorité des marchés financiers. Le Propriétaire et le Site ne font aucune promesse, n’offrent aucune garantie, ne permettent aucune transaction ou tout autre acte financier relié. Vos décisions financières relèvent de votre entière responsabilité.
19. AUCUNE GARANTIE DE RÉSULTATS. Les informations sur les projets et les résultats qui sont publiés sur NicolasSarrasin.com sont absolument vrais et exacts mais n’impliquent aucune garantie que l’utilisation des mêmes techniques, idées, stratégies, produits ou services qui sont détaillés sur NicolasSarrasin.com produiront les mêmes résultats pour vous. Les exemples qui sont présentés dans les articles, les vidéos et les autres sources d’informations ne sont que des exemples. Ils peuvent fonctionner ou pas pour votre situation spécifique et ne doivent pas être interprétés comme une garantie ou une promesse de succès et de gains financiers ou autres. Le matériel fourni sur NicolasSarrasin.com ne doit être interprété en aucune façon comme une méthode garantie pour obtenir quelque résultats que ce soit. Votre potentiel de résultats est entièrement à votre charge, ainsi que l’état du contexte au moment où vous employez des techniques et des idées. Le niveau de succès que vous atteignez et l’emploi de ces techniques et de ces idées dépend entièrement de vos compétences, des ressources financières, des connaissances, du hasard et du temps que vous consacrez pour obtenir des résultats. De ce fait, NicolasSarrasin.com ne peut en aucun cas, directement ou indirectement, vous garantir vos revenus ou vos résultats.
20. DÉCLARATIONS PROSPECTIVES. Le contenu de NicolasSarrasin.com peut contenir des informations qui comportent des énoncés prospectifs. Des «déclarations prospectives» fournissent des attentes ou des prévisions des événements futurs. Vous pouvez identifier ces énoncés par le fait qu’ils ne sont pas strictement liés à des faits historiques ou actuels. Ils utilisent des mots tels que «anticiper», «estimer», «s’attendre à», «projeter», «avoir l’intention», «planifier», «croire» et d’autres mots et expressions de sens similaire dans le cadre d’une description de gains potentiels ou de résultats. Toutes les déclarations prospectives présentes sur le site NicolasSarrasin.com ou sur les contenus connexes, promotionnels ou autres, ne veulent qu’exprimer une opinion sur le potentiel de ces gains ou de ces résultats. Ces déclarations (opinions) sont considérées comme vraies au moment où elles ont été écrites, mais elles pourraient ne plus l’être à l’heure actuelle ou dans l’avenir et NicolasSarrasin.com dénie toute obligation d’actualiser ces déclarations. Tous les liens contenus dans NicolasSarrasin.com sont fournis à des fins d’information seulement et ne constituent pas des garanties pour le contenu, pour l’exactitude, ou pour tout autre objectif implicite ou explicite.
21. ACCUSÉ DE RÉCEPTION. EN UTILISANT LE SERVICE OU EN ACCÉDANT AU SITE, VOUS RECONNAISSEZ QUE VOUS AVEZ LU CES CONDITIONS D’UTILISATION ET VOUS ACCEPTEZ QU’ELLES VOUS LIENT PAR CONTRAT.